FEMMES RESPECTABLES - Hand
Série de dessin à l'encre de chine est réalisé sur du papier-journal et vendu dans leur cadre. Chaque dessin peut-être vendu séparemment. Le prix repris est par dessin encadré.
COMMANDE
L’acheteur est invité à sélectionner les produits de votre choix sur le Site et à les placer dans le panier virtuel en cliquant sur le bouton "Ajouter au panier". Toutes les photos présentes sur le Site n’ont qu’une valeur informative et n’ont pas de valeur contractuelle. Il est possible de visionner le panier à tout moment, d’y ajouter, modifier et supprimer des produits.
En cliquant sur le bouton "Etape suivante" pour valider votre commande, il vous sera demandé de saisir les informations relatives à l'adresse de facturation et/ou de livraison, puis de sélectionner un mode de paiement.
Un accusé de réception de la commande vous sera envoyé par email après votre validation de la commande, la vente est alors réputée parfaite car confirmée par le vendeur.
Aucun envoi de marchandise ne sera effectué sans confirmation de commande et réception du paiement intégral de celle-ci.
Les produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un article, le vendeur en informera l’acheteur par mail dans les plus brefs délais. Celui-ci aura la possibilité de choisir entre patienter (en cas d’indisponibilité temporaire) ou annuler sans frais la commande des articles indisponibles.
CONDITIONS DE LIVRAISON
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique mentionnée à l’article 8 des présentes conditions générales. Les marchandises peuvent toujours être enlevées par le client au siège de notre société, dans le délai fixé. Toutes les commandes peuvent être retirées sans frais à l’atelier, situé 5 avenue Guillaume Keyen à Auderghem (1160 Bruxelles).
Pour les articles lourds ou encombrants, un service de remise en main propre est proposé par Atelier VROUM sur la région bruxelloise et à proximité (rayon de 40km). Il suffit de nous contacter par mail, nous vous adresserons un devis.
Veuillez nous contacter afin d’obtenir un devis de livraison en Belgique ou à l’étranger, et connaitre le délais de livraison. L’ensemble des frais de livraison sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et sont à votre charge.
Les délais fixés pour nos prestations ou livraisons ne sont donnés, sauf stipulation contraire, qu’à titre indicatif.
En cas d'absence lors de la livraison à l’adresse communiquée par l’acheteur, celui-ci peut prendre contact avec le vendeur endéans les 48h afin de convenir d’une autre date de livraison. A défaut ou si l'acheteur omet ou refuse de prendre livraison des marchandises commandées, le vendeur se réserve le droit d'exiger l'exécution du contrat ou de considérer, après mise en demeure préalable, celui-ci comme étant résilié de plein droit aux torts de l’acheteur. Dans ce dernier cas, le vendeur conservera un montant équivalent à 30% du prix de vente à titre d’indemnité.
En cas de vente à un consommateur, la marchandise est transportée aux risques du vendeur jusqu’à la livraison de la marchandise à l’adresse de livraison précisée par l’acheteur.
En cas de vente à un professionnel, le transport se fait aux risques de l’acheteur.
Les délais de livraison sont de 15 jours selon la disponibilité du stock et à partir de la réception du paiement.
En cas de retard dans la livraison, si celui-ci est d’au minimum quinze jours ouvrables et uniquement dans le cadre d’une commande non personnalisée (article régulièrement de stock), l'acheteur pourra renoncer à son achat sans indemnité, pour aucune des deux parties, pour autant qu’il en avertisse le vendeur par e-mail dans les 3 jours qui suivent la notification du retard de livraison par le vendeur. L'acheteur sera alors remboursé par virement bancaire sur son compte bancaire du montant total de sa commande y compris les frais de transport (si engagés lors de la commande) endéans les 15 jours ouvrables. Les parties seront alors libérées intégralement de leurs obligations respectives.
Dans tous les cas, les circonstances suivantes libèrent le vendeur de ses obligations en matière de délai :
- Les cas de force majeure (en ce compris, notamment, les incidents d'ordre technique, retard du fournisseur et pénurie de main-d’œuvre) ;
- Si les conditions de paiement ne sont pas respectées ;
- Si des changements sont décidés par le client après la commande ;
- Si le client ne nous fournit pas des informations souhaitées endéans le délai spécifié.
DROIT DE RETRACTION
Conformément à la loi, le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à son achat, sans pénalité et sans indication de motif, dans les 14 jours francs à dater du lendemain du jour de la livraison du bien ou de la conclusion du contrat de service. Une fois sa volonté exprimée, il dispose d’un nouveau délai de 14 jours pour renvoyer le bien. Ce droit de renonciation n’appartient pas à l’acheteur professionnel. L’acheteur consommateur peut également réaliser la démarche en nous renvoyant le formulaire suivant : https://economie.fgov.be/sites/default/files/Files/Forms/Formulaire-de-retractation.pdf
Le consommateur est informé qu’il ne peut faire usage de son droit de rétractation dans le cas suivant (art.VI.53 du Code de droit économique) : Fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur, vu la nature unique des pièces personnalisées réalisées « sur mesure » pour un client.
Endéans ce délai, le consommateur doit notifier sa décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté soit par email à l’adresse suivante vroumtissagepvc@gmail.com, soit par courrier à l’adresse de notre siège social telle que mentionnée ci-dessus. En cas de rétractation, le vendeur remboursera tous les paiements reçus de l’acheteur, en ce compris les frais de livraison mais pas de renvoi et ce sans retard excessif.
Les frais de renvoi sont à charge de l’acheteur et les biens voyagent à ses risques et périls.
Nous vous demandons si possible de renvoyer le bien dans son emballage d’origine, accompagné de tous ses accessoires, du manuel d’utilisation. La loi prévoit que votre responsabilité pourra être engagée en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations des biens autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens.
Le vendeur se réserve le droit de ne procéder qu’à un remboursement partiel s’il s’avère que le bien retourné a été endommagé ou est incomplet.